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Avis de Droit d'Auteur

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1. Sommaire


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1) Une description des droits de propriété intellectuelle que vous prétendez avoir été violés ;

 

2) Une description ou un lien Web du produit dont vous prétendez qu'il est enfreint ;

 

3) Vos coordonnées, y compris votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ;

 

4) Une déclaration de votre part faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit de propriété intellectuelle ou autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur.

 

Remarque:

 

1) Cette procédure sert exclusivement à informer Wmmart que votre matériel protégé par le droit d'auteur a été violé.

 

2) Cet e-mail ne répond qu'à une question sur les droits d'auteur. Pour toute autre question, veuillez contacter notre équipe client : [email protected].

 

2. Annonce du Droit d'Auteur


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3. Annonce de Marque de Commerce

 

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